Les Produits MC7 intègrent un QR Code personnalisé permettant d’accéder à un contenu numérique choisi par le Client.

Ce QR Code est un prolongement du vêtement, et à ce titre, il engage la responsabilité de son créateur.

1. Principe

MC7 agit exclusivement en qualité d’hébergeur technique au sens de la loi.
Le contenu accessible via le QR Code est entièrement fourni et contrôlé par le Client.

2. Responsabilité du Client

Le Client garantit que le contenu associé au QR Code :

• est licite ;
• ne porte pas atteinte aux droits de tiers ;
• respecte les lois et règlements en vigueur ;
• ne nuit ni à l’image, ni à l’intégrité de MC7.

3. Contenus interdits

Sont strictement interdits tous contenus :

• violents, haineux, discriminatoires ou diffamatoires ;
• portant atteinte à la dignité humaine ;
• à caractère pornographique ou pédophile ;
• incitant à la violence, au suicide ou à des activités illégales ;
• portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle susceptibles de nuire à l’image de MC7.

4. Modération et désactivation

MC7 se réserve le droit, sans préavis, de :

• désactiver un QR Code ;
• rendre un contenu inaccessible ;
• suspendre ou supprimer un Compte Client – lorsqu’un contenu contrevient aux CGUV, à la présente Charte ou à la loi.

5. Conservation légale

Certains contenus ou signalements peuvent être conservés par MC7 afin de satisfaire à des obligations légales ou judiciaires.

6. Vision MC7

Le QR Code MC7 est un espace d’expression.
Mais comme toute liberté, il s’exerce avec responsabilité, conscience et élégance.